Commerce extérieur La douane veille au grain

À travers ses différents points d'entrée portuaires, aéroportuaires et terrestres, la région du Nord-Ouest, qui connaît des flux croissants de marchandises, est désormais très bien lotie en matière de prestations douanières. Avec le new deal qui caractérise cette contrée, les services de la douane ont incontestablement mis les bouchées doubles pour dynamiser leurs structures. Relevant de l'ADII (Administration des douanes et des impôts indirects), la direction régionale du Nord-Ouest (DRNO) s'est ainsi attelée à l'optimisation de ses méthodes et moyens de gestion.

Par l'entremise de synergies pour le moins appropriées, cette direction aura veillé au grain en matière de contrôle des mouvements transfrontaliers de marchandises et de personnes. Résultat : cette démarche aura permis de contribuer à l'essor du port de Tanger Med.
Avec quelque 42,18% des DUM (déclarations en douane), cette plateforme concentre aujourd'hui l'essentiel des activités et échanges du commerce extérieur initiés au niveau de cette région.
Assurant désormais le traitement des flux de diverses marchandises et de voyageurs, ce fleuron portuaire contribue au développement des activités de transbordement des conteneurs. Au passage, signalons qu'au terme des six premiers mois de cette année, Tanger Med a traité un trafic global de 16,3 millions de tonnes, soit une progression de 82% par rapport à la même période de l'année 2010.

L'importance croissante des activités exercées en matière d'export (45,82% des DUM à l'export enregistrées au niveau régional ont transité par Tanger Med), de régimes économiques en douane (82% des opérations d'export effectuées à Tanger Med) et de lutte contre la fraude et la contrebande (saisies permanentes de produits illicites, dont 15 kg de cocaïne en fin 2010), a donc nécessité de la part de cette direction un ensemble de mesures visant à accompagner l'évolution de cette plateforme, notamment par la réadaptation des structures, le renforcement des effectifs, la consolidation des moyens matériels.
Avec l'Agence spéciale Tanger Méditerranée, ce sont des relations autrement plus privilégiées que cette direction a mises en place.

Outre la mise en place de mesures destinées à fluidifier la circulation des marchandises dans le port à l'import et à l'export, ce partenariat porte en particulier sur l'élaboration de la vision stratégique du complexe portuaire. La démarche aura été relayée par une gestion coordonnée pour la simplification des procédures douanières.
Un partenariat que l'on retrouve aussi du côté des zones franches du Royaume. L'an dernier, avec 29 355 déclarations enregistrées, l'activité au niveau de la zone franche d'exportation de Tanger (ZFET) a enregistré une évolution de l'ordre de 19% par rapport à l'exercice précédent.
Outre l'augmentation du nombre d'entreprises installées dans cette zone franche qui est passé de 420 unités à 580 unités, cette progression est imputable aux efforts consentis par les services douaniers pour accompagner les entreprises de la ZFET et mettre en œuvre les facilités qui leur sont accordées par l'ADII. Il s'agit en l'occurrence des facilités de cautionnement, de classements regroupés, de dépôt de déclarations provisionnelles, etc.

Le territoire couvert par cette direction est caractérisé par la présence des deux zones franches en activité au Maroc, à savoir la ZFET et la zone franche du port de Tanger.
Cadrée par la stratégie nationale de lutte contre la fraude commerciale, l'action de lutte contre la contrebande a permis en 2010 de réaliser des saisies d'une valeur de 156 MDH (hors moyens de transport), représentant ainsi un taux de 37% de l'ensemble des saisies réalisées au niveau national. Au cours des cinq dernières années, les services relevant de cette direction ont enregistré plus de 60% des saisies de stupéfiants réalisées au niveau national.

En 2010, la DRNO a pris en charge 670 affaires, totalisant des saisies de plus de 28 tonnes de stupéfiants. L'interception, au niveau de Tanger Med de 15 kg de cocaïne à destination de l'Europe constitue l'affaire la plus remarquable réalisée en 2010 par cette direction.
Une affaire qui aura permis de faire la lumière sur le développement d'un nouvel itinéraire pour l'acheminement des drogues dures de l'Amérique latine vers l'Europe en transitant par l'Afrique.
À signaler que l'espace géographique de cette direction, qui comprend quatre ports de plaisance (Marina Smir, le Royal Yachting club de M'diq, Kabila marina et le Yachting club du port de Tanger), connaît une intense activité. Dès lors, cela nécessite une présence permanente des services douaniers, chargés notamment d'assurer le contrôle des bateaux de plaisance et de traiter les demandes d'octroi des régimes de l'admission et de l'exportation temporaire de ces embarcations.
En 2010, le nombre de bateaux de plaisance autorisés à être introduits, sous le régime de l'admission temporaire, dans ces marinas, s'est élevé à 512 unités contre 368 l'année précédente, soit une évolution de plus de 39%.

Compétences de la DRNO

Les actions de la DRNO s'étendent sur le territoire de la région de Tanger-Tétouan. Située à la pointe nord-ouest du Maroc, bordée par le détroit de Gibraltar au nord, la mer Méditerranée à l'est, l'océan Atlantique à l'ouest, et à 14 Km seulement du continent européen, la région s'ouvre sur l'un des axes maritimes les plus fréquentés du monde à l'entrée de la Méditerranée. L'une des principales spécificités de l'activité de cette direction consiste, aux côtés d'autres corps et institutions partenaires de l'État, en l'accueil des citoyens marocains résidant à l'étranger, notamment en période estivale. Avec ses points de passage au niveau des gares maritimes de Tanger-port, de Bab-Sebta et de l'aéroport Ibn Battûta, puis, tout récemment, la mise en service de la gare maritime à Tanger Med, cette direction mobilise annuellement ses ressources tant matérielles qu'humaines pour assurer aux Marocains résidant à l'étranger, aussi bien à l'entrée qu'à la sortie, un passage fluide.